1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
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•Statut : Auto-entrepreneur
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•Directeur de la publication : [Ton Nom]
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
•Hébergeur : [Nom de l’hébergeur, ex : OVH]
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3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de [Ton Nom].
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite et peut constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Protection des données personnelles (RGPD)
Les informations personnelles collectées via ce site sont traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la législation française en vigueur.
•Données collectées : Nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone (via formulaire de contact ou prise de rendez-vous).
•Finalité de la collecte : Réponse aux demandes des utilisateurs, prise de rendez-vous, envoi d’informations.
•Durée de conservation : Les données sont conservées pour une durée maximale de 3 ans après le dernier contact.
•Droit d’accès, de modification et de suppression : Vous pouvez demander la suppression ou la modification de vos données personnelles en envoyant un email à [Ton email].
•Utilisation des cookies : Ce site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et collecter des statistiques anonymes de visite. Vous pouvez paramétrer leur utilisation dans votre navigateur.
5. Conditions Générales de Vente (CGV)
5.1 Prestations proposées
Les prestations proposées sur ce site incluent :
•Accompagnement de 3 mois en coaching
•Séances individuelles de soins énergétiques et autres consultations spécifiques
Les services sont réalisés exclusivement en visioconférence via Zoom, Google Meet ou toute autre plateforme définie avec le client.
5.2 Tarifs et Paiement
Les tarifs sont indiqués en euros (€) et sont exempts de TVA (TVA non applicable, article 293 B du CGI).
Le paiement est obligatoire avant la réalisation de la séance et peut se faire par :
•Virement bancaire
•Autres méthodes à convenir avec le client
Un paiement en plusieurs fois peut être proposé pour les accompagnements longue durée.
5.3 Annulation et Report de Rendez-vous
•Toute séance annulée moins de 48 heures avant le rendez-vous est considérée comme due et ne pourra être remboursée.
•En cas d’empêchement, le report de la séance est possible sous réserve d’un préavis d’au moins 48 heures.
5.4 Droit de rétractation
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le client bénéficie d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la signature du contrat ou du paiement. Toutefois, si la séance a été réalisée avant la fin de ce délai, le droit de rétractation ne s’applique pas.
5.5 Responsabilité et limites d’intervention
Les accompagnements proposés ne remplacent en aucun cas un suivi médical ou psychologique. Ils ne se substituent pas aux consultations d’un professionnel de santé qualifié.
Le client est pleinement responsable de son engagement dans le processus de transformation personnelle et des décisions qu’il prend suite aux séances.
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6. Politique de remboursement
Aucun remboursement ne sera effectué, sauf dans les cas suivants :
•Droit de rétractation exercé dans les 14 jours après l’achat, si aucune séance n’a été réalisée.
•Annulation par le prestataire pour des raisons exceptionnelles (dans ce cas, un remboursement total ou un report de séance sera proposé).
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7. Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. L’éditeur ne peut garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des contenus et ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou interprétations des informations mises à disposition.
Le site ne remplace en aucun cas un avis médical. L’accompagnement proposé ne constitue pas un traitement médical et ne se substitue pas à un suivi médical ou psychologique.
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8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites ni des éventuelles modifications qu’ils pourraient subir.
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9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
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10. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales ou à l’utilisation de ce site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [Ton email].